À propos de ce Guide

Les grands projets, qu'ils soient miniers, énergétiques ou agricoles, ont des impacts sociaux et économiques majeurs. Ils impliquent généralement de limiter l'accès à la terre et à d'autres ressources naturelles. Les impacts sur le paysage sont souvent importants pendant la durée de vie du projet et parfois permanents.

Il est important que les entreprises et les communautés partagent des informations et engagent un dialogue pour s'assurer que les communautés savent à l'avance comment elles pourraient être affectées, que leurs préoccupations peuvent être incluses dans la planification du projet par les entreprises et que les opportunités créées pour le développement social et économique s'alignent sur les aspirations de la communauté. Les communautés et les entreprises devraient s'entendre sur la manière de gérer les impacts sociaux et environnementaux, la compensation qui devrait être attribuée aux communautés pour les impacts négatifs, et comment le projet peut apporter des avantages à la communauté.

Pour les communautés autochtones, le Consentement Libre, Préalable et Éclairé est le processus qui réunit tout cela et aboutit à une décision de la communauté de donner ou de refuser son consentement pour le projet.

Les grands projets sont compliqués. Ils passent par plusieurs phases, souvent avec des changements de personnel, et les communautés changent aussi. Le but de ce guide est d'aider les communautés et les entreprises à parvenir à une feuille de route commune pour les décisions relatives au CLPE sur l'opportunité d'accepter un projet et, dans l'affirmative, d'accepter ou non les changements dans le projet plus tard. Le guide cherche à fournir une structure commune qui peut être utile du point de vue des communautés et des entreprises, et les aider à organiser la concertation d'une manière qui peut être pratiquement bénéfique tout au long des processus d'exploration, de développement, d'exploitation, d'expansion et de fermeture du site.

Le guide a été élaboré par RESOLVE pour recueillir les informations d'une initiative en cours, mise en place en 2012, réunissant la société civile, les représentants autochtones et les entreprises afin d'examiner des moyens pratiques pour les communautés et les entreprises de travailler ensemble pendant les processus du CLPE. La Concertation sur les Solutions au CLPE est une collaboration entre des ONG, des représentants de la communauté et des entreprises ayant des engagements en matière de CLPE travaillant ensemble pour développer des conseils pratiques pour soutenir la prise de décision fondée sur les droits. Au fil des ans, les membres ont partagé leurs expériences, leurs défis et leurs avis, ce qui a abouti à plusieurs idées partagées qui ont soutenu les membres dans leur propre mise en œuvre des principes du CLPE.

Ce guide constitue un effort de partager ces idées collectives plus largement. Nous constatons que même lorsque les entreprises s'engagent de bonne foi, des désaccords et des pannes de communication peuvent survenir. Cela pourrait provenir d'un manque de compréhension partagé et / ou d'un manque de communication efficace sur les besoins, les capacités, les connaissances et les attentes de toutes les parties concernées. Ce guide vise à aider les entreprises et les communautés à reconnaître où de telles lacunes peuvent être présentes, et à offrir des idées, des invites et des ressources pour éclairer un processus CLPE constructif adapté aux besoins uniques des titulaires de droits et des parties prenantes impliquées.

Le Guide est structuré par étapes de prise de décisions pour aider les utilisateurs à reconnaître les principales considérations relatives au CLPE associées à chaque étape du cycle de vie d'un projet. Pour chaque jalon, une section «pour les communautés» décrit les principales considérations, perspectives et approches qui peuvent être utiles aux communautés. La section «pour les entreprises» met en évidence des orientations similaires pour les entreprises. Nous notons que ces jalons reflètent le cycle de développement typique des projets extractifs; si les principes du CLPE restent les mêmes quel que soit le secteur, les étapes spécifiques et les types d'informations pertinentes peuvent être différents pour d'autres types de projets.

De nombreuses Questions et principes - y compris la conclusion d'accords, les considérations de genre et d'inclusion,, considér considér considér considér considérations de genre et d inclusionet plus encore - traversent également ces étapes. Ces Questions sont incluses à travers le guide et peuvent également être consultés globalement dans la section «Ressources».

Ce guide est présenté dans un esprit humble. Nous reconnaissons que notre propre compréhension des nuances de la mise en œuvre du CLPE est incomplète et continue d'évoluer. Nous reconnaissons également qu'il manque un certain nombre de sujets importants - en particulier le rôle du gouvernement, mais aussi les mécanismes de réclamation, les études de base et les évaluations d'impact, le CLPE dans les transferts de propriété et les soins et l'entretien, et bien d'autres. Nous prévoyons de maintenir, mettre à jour et compléter ce guide au fur et à mesure que nous continuons à apprendre et à grandir grâce à des expériences partagées et un dialogue continu.