La planification de la clôture fait partie de la conception initiale du projet et est souvent incluse dans le cadre de l'évaluation d'impact environnemental, social et sanitaire dans la phase de préautorisation. Elle doit tenir compte de la vision communautaire du développement à long terme, si la communauté le souhaite. Souvent, les entreprises pratiquent la clôture progressive selon laquelle une fosse ou une installation est fermée et restaurée dès que son utilisation minérale est épuisée, tandis que d'autres opérations se poursuivent.
Si un plan de clôture est élaboré dès le début, l'entreprise appuie souvent le renforcement des capacités tout au long du projet, ce qui aidera à préparer la communauté à réaliser sa vision à plus long terme, ou peut aider à convoquer le gouvernement ou d'autres parties susceptibles de contribuer à la réalisation de la vision.
S’il est géré correctement, le processus de planification et de mise en œuvre de la clôture peut créer des résultats significatifs et positifs à long terme pour une communauté et une occasion de résoudre les griefs ou préoccupations en suspens. Sans cette intentionnalité, il y a un risque de réclamations nouvelles ou croissantes qui peuvent saper tout héritage positif du projet… Une planification préalable et inclusive peut garantir que la clôture crée des avantages pour les communautés.
S'il est géré correctement, le processus de planification et de mise en œuvre de la clôture peut créer des résultats significatifs et positifs à long terme pour une communauté et une occasion de résoudre les griefs ou préoccupations en suspens. Sans cette intentionnalité, il existe un risque de réclamations nouvelles ou croissantes qui peuvent saper tout héritage positif du projet. Un projet mal clôturé peut constituer une responsabilité sociale, environnementale et économique majeure à long terme pour les communautés.
La clôture peut avoir un impact significatif sur les membres de la communauté de multiples façons. Un grand projet qui a créé plusieurs opportunités d’emploi ou d’achat pour les communautés locales pendant les opérations peut constater que l’économie de la région dépend désormais largement de l’entreprise. Sans création ou liens avec des marchés et moyens de subsistance alternatifs, la clôture peut entraîner une récession économique et une migration de sortie. Cela peut à son tour avoir un impact négatif sur les services publics, les marchés du logement, etc. Sans transfert approprié au gouvernement ou à un autre acteur, les communautés peuvent perdre l'accès aux services ou aux infrastructures précédemment exploités par une entreprise, ou cette infrastructure peut tomber en ruine. Ces effets peuvent être aggravés par l'absence de recettes fiscales et de redevances une fois que la production cesse. Les communautés dépendent en fin de compte de la capacité du gouvernement à imposer une clôture adéquate; là où cela fait défaut, les communautés peuvent se retrouver dans un environnement dangereux et même toxique.
Une, inclusive peut s’assurer que la clôture crée des avantages pour les communautés. Les entreprises peuvent offrir une formation supplémentaire et appuyer les transitions des moyens de subsistance, appuyer la planification au niveau du paysage et aider à catalyser des économies alternatives, et aborder et remédier aux problèmes hérités du passé. Les évaluations de l'impact social avant la clôture sont particulièrement essentielles pour éclairer les processus qui peuvent le mieux répondre aux droits, aux besoins et aux aspirations de la communauté.
Un plan de clôture devrait assurer la continuité des accords sur la gestion de l'impact environnemental, y compris un cadre de communication et de consultation pendant et après la clôture, en particulier si des problèmes ou de nouveaux risques apparaissent.
Comme pour la Phase de Préautorisation, il est important que les communautés aient l'occasion de comprendre et de considérer les risques et les opportunités associés à la clôture, afin de consentir à un plan de clôture. Par exemple, la communauté souhaite-t-elle conserver les bâtiments de l'entreprise ou d'autres infrastructures après la fin du projet, ou des espèces et des caractéristiques indigènes devrait-elles être plantées sur le site pour encourager la remise en état naturelle? Si la propriété communautaire de la terre n'était pas auparavant reconnue par le gouvernement, comment la terre pourrait-elle être restituée à la communauté avec reconnaissance de titre légal? Comment les entreprises locales qui fournissent des services et des biens à l’entreprise peuvent-elles diversifier leur clientèle pour assurer la pérennité de l’entreprise après la fermeture du site?
Les communautés font bien de pousser pour ces discussions dès le début de la vie du projet, car cela peut:
Les communautés ne sont ni monolithiques ni statiques, et les besoins et les intérêts peuvent changer tout au long du cycle de vie du projet. Les plans et processus élaborés au début peuvent et doivent être périodiquement réévalués et recalibrés pour refléter l’évolution de la communauté.
- garantir que les ressources de l'entreprise et du gouvernement sont allouées pour appuyer la mise en œuvre et l'application des plans de fermeture
- prévoir du temps pour le développement complet d'une vision communautaire à long terme
- permettre aux communautés de maximiser et de tirer parti du financement et des ressources de développement communautaire de l'entreprise vers cette vision à long terme
- minimiser la dépendance économique ou autre de la communauté vis-à-vis d'un seul projet, afin de faciliter la transition lorsqu'un projet est terminé
- tirer parti du pouvoir de mobilisation de l’entreprise pour attirer d’autres acteurs de l’industrie et du gouvernement qui pourraient faire partie de cette vision à long terme
Bien entendu, les communautés ne sont ni monolithiques ni statiques, et les besoins et les intérêts peuvent changer tout au long du cycle de vie du projet. Les plans et processus élaborés au début peuvent et doivent être périodiquement réévalués et recalibrés pour refléter l’évolution de la communauté. Il faut marquer un équilibre: les engagements de l'entreprise et l'engagement du gouvernement sont nécessaires pour s'assurer que la clôture est correctement planifiée et, en même temps, que les accords formels n'empêchent pas la capacité de la communauté d'évoluer parallèlement au projet.
Une entreprise qui s'engage à obtenir le CLPE pour un projet doit également obtenir le consentement pour un plan de clôture.
La planification de la clôture doit commencer très tôt dans la vie du projet. Les entreprises peuvent aider à organiser des discussions avec les communautés et les entreprises voisines pour examiner comment le site peut contribuer à une vision plus large du développement régional, de la conservation et d'autres priorités. Cette approche globale ou «au niveau du paysage», de la planification peut aider à réduire la dépendance économique des communautés à l’égard d’un seul projet ou acteur et garantir une valeur communautaire maximale de la vie d’un projet.
Étant donné que le CLPE n'a été que relativement récemment conceptualisé et largement adopté, et que les projets extractifs ont souvent une longue durée de vie, il est peu probable que les projets en cours de clôture aient été développés dans le cadre d'un processus de CLPE dès le départ. Cependant, les entreprises qui ont pris des engagements en matière de CLPE ces dernières années peuvent encore s'efforcer d'incorporer les processus et principes du CLPE dans les dernières étapes du projet, y compris la clôture; des ressources spéciales peuvent être nécessaires pour développer une compréhension interne et externe du CLPE et pour établir de nouveaux processus d'engagement en conséquence.