Le CLPE signifie que les décisions des communautés concernant le développement prospectif sont:
- LIBRES de toute contrainte et manipulation par des tiers tels que les gouvernements, les entreprises, les partis politiques et les ONG. Également libres de toute manipulation par les «élites» au sein de la communauté; des processus inclusifs, et accessibles sont essentiels.
- Made PRÉALABLES au début des activités décidées. Les communautés doivent également disposer du temps dont elles ont besoin pour bien comprendre et considérer les options et prendre une décision.
- ÉCLAIRÉES, les communautés recevant toutes les informations dont elles ont besoin d'une manière fiable, accessible et culturellement appropriée.
- Fondées sur la capacité de la communauté à donner - ou refuser - le CONSENTEMENT
CLPE signifie consentement. Pour les communautés, la valeur et le pouvoir essentiels du CLPE ne résident pas seulement dans la consultation, mais dans la capacité de donner ou de refuser son consentement. Les communautés autochtones doivent avoir la capacité de dire «non» (ou «oui», ou «oui sous conditions»). Cela est vrai à toutes les étapes d'un projet.
Ce guide fait souvent référence à «l'Esprit du CLPE». Par cela, nous nous référons à ce qui suit:
- Le CLPE n'est pas un exercice de «case à cocher». Le CLPE comprend et constitue une garantie pour un certain nombre de droits de l'homme - y compris le droit à l'autodétermination; libre poursuite du développement économique, social et culturel; et une participation significative. Agir dans «l'esprit du CLPE» signifie reconnaître et soutenir l'expression de ces droits.
- CLPE signifie consentement. Pour les communautés, la valeur et le pouvoir essentiels du CLPE ne résident pas seulement dans la consultation, mais dans la capacité de donner ou de refuser son consentement. Les communautés autochtones doivent avoir la capacité de dire «non» (ou «oui», ou «oui sous conditions»). Cela est vrai à toutes les étapes d'un projet. or withhold consent. Indigenous communities must have the ability to say ‘no’ (or ‘yes’, or ‘yes with conditions’). This is true at all stages of a project.
- Le CLPE n'est pas une décision ponctuelle. Le consentement formel doit être obtenu à plusieurs étapes tout au long de la vie d'un projet. Entre ces jalons, opérer dans «l'esprit du CLPE» signifie maintenir ce consentement en s'engageant de manière proactive et respectueuse, conformément aux protocoles ou processus convenus, afin que les communautés soient informées, leurs connaissances et leurs préférences soient intégrées dans les opérations en cours, et donc tout conflit ou les griefs qui surviennent soient traités de manière significative. Les projets et les communautés changent avec le temps; les accords peuvent également devoir changer.
- Il n'est jamais trop tard pour intégrer les principes du CLPE. La planification en amont du développement du projet crée les meilleures conditions pour de bonnes relations et pour permettre un véritable consentement pour un projet. Cependant, ce n'est pas toujours faisable - comme lorsque les sites sont acquis à mi-développement. Dans ces cas, la mise en œuvre du CLPE peut être déclenchée lorsque des modifications ou des extensions du site sont proposées. Les relations peuvent être établies, améliorées et renforcées; de nouveaux accords peuvent être conclus. Bien que l'élaboration de bons accords dès le départ soit fortement préférée, tout n'est pas perdu dans les cas où des accords défaillants ont été hérités ou lorsque la relation entreprise-communauté a stagné. Une évaluation honnête et ouverte du statu quo peut être une première étape essentielle pour redéfinir le ton d'une relation et peut créer l'occasion d'établir de nouveaux objectifs communs et des mécanismes de suivi.